STAGE MOTO TRIAL - ENTRAINEMENT & COURS ENDURO - RANDONNÉE TRIAL ELECTRIQUE EN LUBERON - DEPT 84 - DOMAINE PRIVEE - ST MARTIN DE CASTILLON
les aumarines
84750 Saint Martin de Castillon

Téléphone : +33 681/835353 +33 681/835353
Email : teamzone@live.fr

Jerome Delair

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

Article 1 Objet 

 L'entreprise MONSIEUR JEROME DELAIR a actuellement domicilié son établissement
 principal à SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON (siège social de l'entreprise). C'est
 l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise .
 L'établissement, situé LA BARDON à SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON (84750) , est l'
 établissement siège de l'entreprise MONSIEUR JEROME DELAIR. Créé le 18-11-2010,
son activité est l'enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs.
Les prestations présentes sur le site www.teamzone.fr sont proposées par L’auto entreprise JEROME DELAIR FORMATION, numéro d’établissement 00019 - Siren 528067127- Sous le numéro siret 52806712700019.
Nous vous invitons à lire attentivement l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente qui définit les termes et les conditions dans lesquels JEROME DELAIR FORMATION propose ses formations de pilotage.
Monsieur JEROME DELAIR anime lui-même ces formations en sa qualité de Formateur Educateur Moto diplômé du Brevet d’Etat, titulaire de la carte professionnelle enregistrée à la Préfecture du vaucluse.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à tous les achats via le site Internet www.teamzone.fr, ainsi qu’à toutes autres méthodes de ventes dont celles sur devis par échange de mails. Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent également pour les réservations réalisées directement sur site à ST MARTIN DE CASTILLON. JEROME DELAIR FORMATION se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées par JEROME DELAIR FORMATION.
Toute prestation accomplie par JEROME DELAIR FORMATION implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente
 

Article 2 Présentation des formules
Les caractéristiques des formules proposées à la vente sont présentées dans les différentes rubriques de notre site (stage personnalisé, stage enduro, stage off-road etc..). Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de JEROME DELAIR FORMATION ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de JEROME DELAIR FORMATION sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
 

Article 3 Durée de validité des offres de vente
Les prestations sont proposées à la vente jusqu'à épuisement de places disponibles sur chaque session. La validité des bons cadeaux est limitée à 1 an.
 

Article 4 Prix des formules
Les différentes rubriques de notre site indiquent les prix nets pour les particuliers, hors frais de consommables utilisés par le pilote durant le stage. Il s’agit de forfaits dans lesquels les repas et l’hébergement sont inclus durant les journées de stage. Pour les tarifs destinés aux entreprises, aux clubs, aux forums, aux associations, aux comités d’entreprises nous consulter par mail, un devis sera établi sur demande.
JEROME DELAIR FORMATION se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les stages commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
 

Article 5 Inscriptions
Le client valide son inscription lorsqu'il active le lien " Confirmez votre inscription " et après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier sa réservation ; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles. JEROME DELAIR FORMATION confirme l’inscription par courrier électronique ; cette information reprend notamment tous les éléments de la réservation. Les données enregistrées par JEROME DELAIR FORMATION constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de l’inscription. Celle-ci est archivée par JEROME DELAIR FORMATION. Chaque pilote s’engage à être en possession d’un permis de conduire adapté à la moto utilisée ainsi que de la carte grise et de l’attestation d’assurance correspondante et en cours de validité au jour du stage.

 
Article 6 Modalités de paiement
Le règlement s’effectuera par chèque, paiement sécurisé PAYPAL ou VIREMENT BANCAIRE. Lors de l'enregistrement de son inscription, l'acheteur devra verser un acompte de 150€, le solde devant être payé au plus tard à l’arrivée sur site avant le démarrage du stage durant l’accueil administratif où l’ensemble des documents demandés lors de l’inscription sur le site (carte grise, attestation d’assurance en cours de validité, permis de conduire) devront être présentés sous peine de se voir refuser l’accès au stage sans remboursement. En cas
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de
médiation retenue est :Association ANM CONSOMMATION, présidée par Aline Di Méglio dont le siège est au 2 Rue de Colmar 94300 VINCENNES.
. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.anm- conso.com/site/index.php .
Le paiement par chèque de l’acompte demandé à l’inscription, la réservation ne sera effective qu’à réception du chèque et sous réserve de son encaissement. L’acheteur a également la possibilité de régler la totalité du montant lors de son achat.
 

Article 7 Retard de paiement
En cas de défaut de réception du chèque d’acompte dans un délai de 8 jours après l’inscription en ligne, l’inscription ne sera pas validée et la place pourra être remise à disposition pour d’autres clients
 

Article 8 ANNULATION
Le stagiaire devra signaler son absence au stage en respectant un délai de prévenance d’au moins 7 jours et en fournissant un certificat médical sous peine de devoir procéder au paiement total de la prestation choisie.
En cas d’impossibilité pour le stagiaire de se rendre à la session choisie, il ne sera procédé à aucun remboursement de l’acompte et le solde de la prestation reste dû. En cas de non-paiement du solde de la prestation la société JEROME DELAIR FORMATION se réserve le droit d’engager toutes démarches lui permettant de faire valoir son droit et recevoir son règlement.
Enfin, si son impossibilité de se rendre au stage résulte :
• D’un état de santé ne permettant pas la pratique de la moto, et sur présentation d’un certificat médical l’attestant, il pourra être procédé au report dudit stage sur demande du stagiaire. Le stagiaire pourra également offrir son stage à une autre personne sous réserve d’en avertir la société JEROME DELAIR FORMATION par écrit en précisant les coordonnées du bénéficiaire. Ce dernier devra remplir toutes les conditions en matière de détention de permis de conduire, de carte grise et d’attestation d’assurance en cours de validité.
• D’une interdiction administrative, le stage pourra être reporté sur présentation d’un justificatif de l’administration. Le stage pourra être reporté dans ce cadre-là ainsi qu’en cas de force majeure. Cette disposition ne vaut pas pour le délai légal de rétraction de 14 jours prévu pour une vente à distance par l'article L121-20 et suivants du Code de la Consommation.
Dans le cas d’une inscription sur une session groupe ou personnalisée, le délai court à compter de la confirmation du traitement de la demande d’inscription reçue par mail et générée par votre acceptation des CGV.
Dans le cas de l’achat d’un chèque cadeau à valoir sur une prestation de formation, le délai court à compter de la réception de la confirmation de votre achat reçue par mail et générée suite à votre acceptation des CGV.
Dans tous les cas veuillez utiliser le formulaire de rétractation à renvoyer en recommandé avec accusé de réception à l’adresse du centre de formation.
En cas d’annulation exceptionnelle de la session parJEROME DELAIR FORMATION, le stagiaire sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique, par téléphone ou par courrier postal. Il lui sera alors proposé une autre date dans les meilleurs délais, dans des conditions identiques à celles initialement prévues, aucun remboursement ne saurait être effectué.
 

Article 9 Sécurité
Le Stagiaire :
Il doit être équipé du matériel suivant : Casque homologué, lunettes de protection, gants, bottes de tout-terrain, veste et pantalon adaptés, protections coudes, genoux, pare-pierre ou d’un gilet

 de protection comprenant toutes les protections, y compris dorsales avec éventuellement une ceinture de rein, d’une réserve d'eau (gourde ou Camel-back) et si possible d’un sac à dos sans armatures rigides.
Le Véhicule :
Le stage est réservé aux motos homologuées, immatriculées et assurées. Votre véhicule devra être en parfait état de marche (pneus, kit chaîne en bon état) et conforme au Code de la Route. Le niveau sonore ne devra pas dépasser les normes en vigueur. Vous devez accepter la pose éventuelle des adhésifs de nos partenaires. JEROME DELAIR se réserve le droit d’exclure tout véhicule qu’il jugerait inadapté, en mauvais état. Votre moto doit être obligatoirement équipée de pneus tout-terrain homologués.
 

Article 10 Environnement
Nous vous demandons de respecter les consignes données par les accompagnateurs. Vous allez traverser des zones sensibles, des propriétés privées qui sont accessibles dans la mesure où nous respectons les réglementations en vigueur et les accords avec les propriétaires. Vous devrez donc obligatoirement suivre le parcours indiqué en restant sur les pistes et chemins. LE HORS PISTE EST STRICTEMENT INTERDIT.
Le non-respect des consignes données, un comportement dangereux ou une conduite inadaptée seront des motifs d’exclusion immédiate du stage. Cette exclusion ne pourra donner lieu à aucun remboursement ou indemnité, même partiels. Toute contravention dressée par les forces de l’ordre sera de l’unique responsabilité du contrevenant aussi bien pour le montant de l’amende à payer que pour les conséquences qui pourraient découler de l’infraction verbalisée.
 

Article 11 Responsabilité
Vous participez à ce stage et roulez sous votre propre responsabilité. Les pistes et chemins que nous empruntons sont ouverts à la circulation et donc soumis aux règles du code de la route du pays traversé. Toutefois, la pratique de la moto « tout-terrain » n’étant pas sans danger, vous pratiquez ce sport en connaissance de cause et des risques qui en découlent.
L’emprunt des parcours prévus se fera sous la seule et unique responsabilité du stagiaire selon une allure prudente sur sa moto en état et régulièrement assurée.
En conséquence, je reconnais ne pouvoir exercer à l’encontre de la SOCIETE JEROME DELAIR FORMATION ,LA SOCIETE JEROME DELAIR FORMATION et JEROME DELAIR lui-même aucun recours ou action à la suite d’éventuelles conséquences dommageables liées à ma participation à ce stage. Je sais que ce stage n’est en aucune façon une course ou une compétition sportive, qu’elle ne donnera lieu à aucun classement basé sur ces éléments et que le public n’y est pas invité.
 

Article 12 Droit d’image
La prise de photos, la réalisation de vidéos sont autorisées sous réserve qu’elles soient utilisées qu’à des fins privées. Elles ne sauraient être diffusées au public sans autorisation de la SOCIETE JEROME DELAIR FORMATION et JEROME DELAIR lui-même. Cette diffusion concerne l’ensemble des supports existants, presse, internet, réseaux sociaux etc...
La SOCIETE JEROME DELAIR FORMATION et JEROME DELAIR lui-même pourront réaliser des vidéos et photos durant les stages et les utiliser pour présenter les formules proposées sur l’ensemble des supports de communication existants. Les stagiaires reconnaissent en avoir été informés et abandonnent tout droit à l’image en acceptant ces CGV.
 

Article 13 RGPD
En notre qualité de responsable de traitement, nous veillons à nous conformer à la législation relative à la protection des données personnelles (notamment à la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au règlement n°2016-678 du 27/04/2016 européen de protection des données).
Nous vous informons que les informations collectées par l’entreprise sont nécessaires à votre inscription à l’une de nos prestations et qu’aucun traitement de vos données ne sera effectué à d’autres fins que celle énoncée.
Nous nous engageons à ne transférer ces informations qu’aux services internes et prestataires ou sous-traitants intervenant dans le cadre de la prestation choisie.

 L’ensemble des données à caractère personnel dont la communication est demandée, est nécessaire pour la réservation de la prestation. Le défaut de communication de ces informations empêchera donc la réservation de la prestation.
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des données collectées et toute utilisation détournée de ces données.
Vous disposez de la faculté d’exercer, dans les hypothèses définies par la réglementation, vos droits d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité portant sur les données vous concernant ainsi que du droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement. Vous pouvez également définir les directives relatives à l’exercice desdits droits après votre décès. Ces droits peuvent être exercés auprès de notre Jerome Delair, la Bardon 84750 ST MARTIN DE CASTILLON - teamzone@live.fr. Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle, à savoir la CNIL.
Nous nous réservons le droit de donner accès aux données à caractère personnel en sa possession à la demande d’une autorité administrative ou judiciaire compétente.
Les données à caractère personnel collectées dans le cadre de votre réservation à l’une de nos prestations et pour l’exécution de celle-ci seront conservées par l’entreprise à minima jusqu’à l’exécution de la prestation.
 

Article 13 Contact
Pour toute information, question ou réclamation, le stagiaire peut s'adresser directement à la SOCIETE JEROME DELAIR FORMATION et JEROME DELAIR par courrier électronique, postal ou par téléphone.
Les aumarines - 84750 ST MARTIN DE CASTILLON @ : teamzone@live.fr Tél: 06.81.83.53.53

FORMULAIRE DE RETRACTATION

À l'attention de Jerome Delair formation , les aumarines 84750 ST MARTIN DE CASTILLON Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous : Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) : Adresse du (des) consommateur(s) : Signature du (des) consommateur(s) Date :
(*) Rayez la mention inutile.
Adressez ce courrier en lettre recommandée avec accusé de réception.

SAINT-MARTIN TRIAL PARK  Électrique & Thermique 

Nature, partage, technique et performance définissent ce site aménagé et entretenu dans le plus grand respect de l’environnement. 

Terrain privé nécessitant de votre part une contribution à son entretient et son évolution ainsi que l’acceptation de la charte de respect du milieu naturel et des règles de sécurité liées à la bonne pratique du trial. 

TARIFS JOURNALIERS :
Trial électriques 13€ - Trial thermiques 19€ 

CHARTE DE RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA SÉCURITÉ DES PILOTES 

Préambule 

Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable tant sur le terrain qu’en dehors et de respecter les présentes règles.
Toute personne qui pénètre sur le terrain doit prendre connaissance du présent règlement et s’engage à les respecter. 

Le terrain est destiné exclusivement à la pratique du trial dans le respect de l'environnement naturel et des aménagements.

Objet 

Le présent règlement a notamment pour objet de régir l’utilisation du terrain de trial dans le cadre des entraînements. 

Tarifs d’accès journalier 

Trial Thermique : 19€ Trial Electrique : 13€ 

Conditions d'accès 

Les horaires d’utilisation du terrain sont laissés à l’appréciation du pratiquant dans le respect des règles de bonne conduite.
L’accès du terrain n’est autorisé qu’aux motos de trial, tout autre véhicule à moteur est interdit.
Team-Zone peut à tout moment et sans préavis, fermer le terrain notamment pour raison technique, climatique, ou de sécurité. 

Chaque pilote doit posséder une assurance responsabilité civile pour sa moto et être assuré corporellement par son assurance individuelle
Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part les responsables.
Aux cours de cette vérification les pilotes doivent présenter leurs assurances en cours de validité. 

Sécurité des pilotes 

Les pilotes doivent être équipés au minima d’un casque homologué, d’une paire de bottes et de gants adaptés à la pratique de la moto trial. Une protection dorsale est conseillée pour les plus jeunes.
Les pilotes mineurs devront obligatoirement être accompagnés d’une personne majeure et rouleront sous l’entière responsabilité de celle-ci. 

Quand elles ne sont pas utilisées, vos machines doivent garées dans le paddock. 

Machines 

Les motos utilisées par les pilotes doivent respecter les règles techniques relatives à la pratique du trial. 

Responsabilité de Team-Zone 

En cas d’accident, d’incident, de vol ou de tout autre préjudice, la responsabilité de Team Zone propriétaire du terrain ne saurait être engagée, seule la responsabilité civile du pratiquant sera engagée. 

Environnement et installations 

La nature et les installations mises à la disposition des utilisateurs doivent être respectées (tout particulièrement les murs de pierres sèches ainsi que toute autre installation non dédiée au franchissement).
A ce titre, toutes actes de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité du site peut faire l’objet de poursuite. 

Toute anomalie détectée sur le site : arbre couché, vandalisme ou autre, doit être signalée. Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets dans les lieux prévus à cet effet. 

Exclusion 

En cas de non respect des présentes dispositions, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.